Mentions légales
1. Editeur du site
Le présent site est édité par : Héloïse CHARTON
Nom commercial : Pancre'Art
Statut : Micro-entreprise
Siège social : 266 rue Nationale, 59800, Lille, France
SIREN : 107762155
TVA non applicable, article 293 B du CGI
E-mail : contact@pancreart.fr
2. Directrice de la publication
La directrice de la publication du site www.pancreart.fr est : Héloïse CHARTON, entrepreneuse individuelle exerçant sous le nom commercial Pancre'Art.
3. Hébergement
Le site est hébergé par : OVHcloud
Adresse du siège de l'hébergeur :
OHV SAS
2 rue Kellerman
59100 Roubaix - France
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site www.pancreart.fr, notamment les textes, illustrations, graphismes, logos, visuels, créations artistiques, Stickers, ainsi que leur mise en page, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable de Pancre'Art, toute reproduction, diffusion, adaptation, modification, extraction ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, sur quelque support que ce soir, est strictement interdite.
Les créations commercialisées par Pancre'Art demeure de la propriété intellectuelle exclusive de leur créatrice. L'achat d'un produit confère au client un droit d'usage privé du produit acheté et n'emporte aucun transfert des droits de propriété intellectuelle sur les visuels, illustrations ou design associés.
Les visuels produits et contenus publiés sur le site ne peuvent être copiés, reproduits ou utilisés à des fins commerciales sans autorisation préalable.
Le nom commercial " Pancre'Art ", son identité visuelle, ses créations graphiques et l'ensemble des contenus du site constituent des éléments distinctifs protégés par la législation applicable.
Toute utilisation non autorisée pourra faire l'objet de poursuites conformément aux dispositions légales en vigueur.
5. Produits commercialisés
Les produits proposés à la vente sur le site sont des stickers et accessoires décoratifs destinés à la personnalisation esthétique de capteurs de glycémie.
Ces produits ne constituent pas des dispositifs médicaux et n'ont aucune fonction thérapeutique, diagnostique ou de mesure. Ils n'ont pas vocation à modifier le fonctionnement, la précision ou les performances des capteurs de glycémie.
A noter que,
Les marques, noms commerciaux et dénominations des produits appartenant à des tiers, notamment les fabricants de dispositifs médicaux ou de capteurs de glycémie, demeurent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs. Leur éventuelle mention sur le site est réalisée uniquement à titre descriptif afin d'indiquer la compatibilité des produits proposés.
6. Responsabilité
Pancre'Art s'efforce de fournir des informations aussi précises et à jour que possible.
Toutefois, Pancre'Art ne saurait garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité de l'ensemble des informations diffusés sur le site.
Pancre'Art ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation d'un site, d'une interruption temporaire de service, d'un dysfonctionnement technique ou de l'impossibilité d'accéder au site.
Les photographies et visuels des produits sont présentés à titre illustrations. De légères différences de couleur ou d'apparence peuvent exister selon les écrans utilisés par les visiteurs.
7. Données personnelles
Dans le cadre de son activité, Pancre.art est susceptible de collecter et traiter certaines données personnelles nécessaires à la gestion des commandes, à la relation client et au bon fonctionnement du site.
Pancre'Art s'engage à traiter les données personnelles conformément à la réglementation en vigueur, notamment au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Les modalités de collecte, d'utilisation, de conservation et de protection des données personnelles, ainsi que les droits des utilisateurs, sont détaillés dans La Politique de confidentialité accessible sur le site.
Tout demande relative aux données personnelles peut être adressée à : contact@pancreart.fr
8. Crédits
Conception et production :
cette boutique en ligne a été créée à l'aide du logiciel PrestaShop. Rendez-vous sur le blog e-commerce de PrestaShop pour vous tenir au courant des dernières actualités et obtenir des conseils sur la vente en ligne et la gestion d'un site d'e-commerce.
Dernière mise a jour : Jeudi 11 Juin 2026